Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRO CLAVICULE
Monsieur Alain MIKLITARIAN

Numéro de dépôt :
96626095
Date de dépôt :
20/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2006

Présentation de la marque MICRO CLAVICULE

Déposée le 20 mai 1996 par monsieur Alain MIKLITARIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICRO CLAVICULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est monsieur Alain MIKLITARIAN domicilié(e) 30 rue Campo Formio, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque MICRO CLAVICULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO CLAVICULE est expirée depuis le 20 mai 2006.

Alain MIKLITARIAN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MICRO-BIOMECANIQUE , (Marque figurative) , AMIKLIC


Monsieur Alain MIKLITARIAN - 30 rue Campo Formio, 75013 PARIS - France


CABINET VITTOZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244629 - Publication au BOPI 1997-10-23

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Inscription le 4 novembre 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°534985 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs.Lunettes, montures de lunettes, lunettes de vue et lunettes de soleil, masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime, lunettes pour le sport, le ski, la voile, la mer, le tennis et l'alpinisme, verres de lunettes et verres optiques, verres solaires, verres correcteurs, lentilles, étuis à lunettes, bandeaux, cordons, chaînes et liens pour retenir les lunettes, protections latérales de lunettes, jumelles